FOOT : Comment calculer le coût pour mille ?

Jul 19, 2022 Uncategorized

52 Tout d’abord, il est erroné de considérer que la renommée dont jouit Lionel Messi ne concerne que la partie du public qui s’intéresse au football et au sport en général. Ces sources généralement accessibles, mentionnées par le requérant dans sa requête devant le Tribunal, sont des éléments dont la chambre de recours pouvait disposer au moment où elle a adopté sa décision et dont elle aurait dû tenir compte dans le cadre de son appréciation de la similitude des signes sur le plan conceptuel. Selon la chambre de recours, « messi » et « massi » sont des mots dénués de signification pour la plupart des consommateurs, et la différence conceptuelle basée sur la renommée dont jouit Lionel Messi parmi les amateurs de football ne concerne que la partie du public qui s’intéresse au football et au sport en général.

44 À cet égard, il est erroné de considérer, comme le fait le requérant, que la chambre de recours n’a nullement tenu compte de l’élément figuratif de la marque demandée. 55 L’EUIPO, soutenu par l’intervenante, fait valoir, toutefois, que la notoriété du requérant ne saurait être présumée et qu’aucun élément de preuve n’a été mis en avant par ce dernier, au cours de la procédure administrative devant lui, permettant de démontrer que le grand public associera invariablement et automatiquement le nom Messi au joueur de football, ou indiquant le caractère inhabituel de ce nom. En outre, il conviendrait de prendre en considération le fait que les vêtements et les accessoires sportifs sont souvent utilisés dans la vie quotidienne, et que les produits en cause sont souvent fabriqués et distribués par les mêmes entreprises.

69 Deuxièmement, s’agissant de la comparaison des produits, il ressort des points 44 à 47 ci-dessus que l’appréciation de la chambre de recours, selon laquelle, d’une part, les produits visés par les marques en conflit compris dans les classes 9 et 25 sont identiques et, d’autre part, les produits relevant de la classe 28 désignés par la marque demandée sont similaires, voire extrêmement similaires, aux « casques de cyclistes » compris dans la classe 9 couverts par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 414 086, n’est entachée d’aucune erreur. 54 Enfin, il convient de tenir compte du fait que les produits visés par les deux marques pour lesquels un risque de confusion pourrait exister sont, notamment, des articles et des vêtements de sport, même s’ils ne se limitent pas au domaine du football. Naples a fait d’un défenseur du Paris Saint-Germain sa priorité pour remplacer Kalidou Koulibaly, en partance à Chelsea.

D’après Sky Italia, Giovanni Simeone, le fils de l’entraîneur de l’Atlético, intéresse Naples. D’après le médias italien, les Giallorossi seraient prêts à laisser filer leur ailier gauche pour 12 millions d’euros, ce qui signifierait que le club phocéen est proche de boucler l’affaire. Enfin, Bernard Lama est contrôlé positif au cannabis et doit quitter le club. Cette similitude doit être considérée comme moyenne sur le plan visuel, tandis qu’elle est élevée sur le plan phonétique (voir points 51 et 54 ci-dessus). Cependant, au vu des éléments figuratifs présents dans la marque demandée, il y a lieu de considérer que cette similitude est moyenne. En outre, la lettre « m » sera aisément perçue comme la lettre initiale de l’élément verbal, de sorte que le public pertinent considérera que sa prononciation est une répétition de cette lettre initiale. 48 Le requérant fait valoir que le public pertinent prononcera la lettre « m » contenue dans l’élément figuratif et qu’il existe, dès lors, certaines différences entre les signes sur le plan phonétique.

En outre, comme le fait valoir l’EUIPO, en l’espèce, l’élément figuratif sera perçu comme une reproduction stylisée de la première lettre de l’élément verbal qu’il surmonte, de sorte que le consommateur percevra dans cet élément un élément ornemental qui renforce la présence de l’élément verbal et qui y est subordonné. 38 En l’espèce, il est constant que le public pertinent est composé des consommateurs moyens de l’Union, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, qui achètent des vêtements, des articles de sport et des dispositifs de protection, Maillot PSG 2022/2023 Pas Cher comme l’a constaté la chambre de recours au point 20 de la décision attaquée.

76 Il s’ensuit que les différences conceptuelles séparant les signes en cause sont de nature, en l’espèce, à neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques relevées au point 76 ci-dessus. 73 Selon la jurisprudence, de pareilles différences conceptuelles peuvent neutraliser, dans certaines circonstances, les similitudes visuelles et phonétiques entre les signes concernés. 43 Premièrement, en ce qui concerne la comparaison des signes sur le plan visuel, il convient d’entériner la conclusion de la chambre de recours, au point 24 de la décision attaquée, selon laquelle la marque demandée peut être considérée comme similaire à la marque antérieure parce que son élément dominant « messi » est extrêmement similaire au nom protégé par les marques antérieures MASSI. De l’avis de la chambre de recours, aucun élément dans le dossier ne suggère que la marque MESSI sera associée sur le plan conceptuel au joueur de football par tous les consommateurs pertinents.

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