Raisons pour lesquelles Ayant Une merveilleuse FOOT N’est pas Suffisant

Jul 9, 2022 Uncategorized

L’EUIPO soutient que, dans la marque demandée, c’est le terme « messi » qui attirera en premier l’attention du consommateur, étant donné sa nature verbale, Maillot Ligue 1 2022/2023 Pas Cher le fait qu’il s’agit d’un élément indépendant et clairement visible et que l’élément figuratif qui l’accompagne sera nécessairement reconnu comme la reproduction stylisée de la lettre initiale de ce terme. 26 Deuxièmement, sur le plan phonétique, l’EUIPO estime que le public pertinent ne prononcera pas la lettre présente dans l’élément figuratif de la marque demandée, étant donné que celle-ci sera perçue comme un simple élément décoratif, que la marque comporte déjà un élément verbal, que cette lettre sera considérée comme la lettre initiale de cet élément verbal de sorte que sa prononciation relèverait d’une répétition de cette lettre initiale et que les consommateurs ont tendance à simplifier la prononciation des marques, par économie de langage.

19 Deuxièmement, sur le plan phonétique, le requérant estime qu’il convient de prononcer également la lettre « m » représentée par l’élément figuratif de la marque demandée, de sorte qu’il existe des différences phonétiques importantes entre les mots « m messi » et « massi ». La circonstance qu’un terme soit perçu comme un patronyme correspondant au nom d’une personnalité potentiellement connue par une partie de la population ne signifierait pas que la marque sera nécessairement associée à cette personnalité, a fortiori en l’absence de preuves ou d’indices que cette association doive être présumée pour l’ensemble du grand public.

Dans l’hypothèse contraire, toute personnalité ou célébrité ne serait célèbre que dans son domaine, et non auprès du public au sens large. Rien ne permettrait de supposer que les personnes acquérant les produits visés par la marque demandée auraient une connaissance approfondie du secteur correspondant ni du sport au sens large. 28 En troisième lieu, l’EUIPO observe que le requérant n’a jamais demandé que des preuves d’usage soient produites pour la marque antérieure enregistrée sous le numéro 3 436 607. La chambre de recours a dès lors conclu à bon droit à l’existence d’une identité entre les produits relevant de la classe 25 de la marque demandée et ceux relevant de la classe 25 de la marque antérieure susmentionnée.

La limitation des produits compris dans la classe 25 désignés par la marque antérieure enregistrée sous le numéro 3 436 607 aux « vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour la pratique du sport » ne remettrait pas en cause cette définition du public pertinent en l’espèce. En outre, l’EUIPO rappelle que les produits concernés par la marque demandée ne sont pas spécifiques à la pratique du football ni à celle d’un sport en particulier. Le fait que, à l’issue de la procédure de déchéance devant l’EUIPO, il a été considéré que la marque antérieure était enregistrée, depuis le 28 juin 2013 et s’agissant de la classe 25, uniquement pour les « vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour la pratique du sport » serait sans effet à cet égard.

16 En premier lieu, le requérant rappelle que le risque de confusion dépend de nombreux facteurs et, en ce qui concerne la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut être faite avec le signe enregistré. Alors que le club entre dans une nouvelle ère, avec des promesses d’investissement qui devraient lui donner les moyens de ses ambitions, le premier objectif des nouveaux dirigeants est la reconquête du public. 23 L’EUIPO conteste les arguments du requérant et, en premier lieu, fait valoir que le public pertinent est le consommateur ordinaire, à savoir le consommateur grand public de l’Union, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. 24 En deuxième lieu, l’EUIPO soutient que les marques sont similaires compte tenu des points communs de leurs éléments distinctifs et dominants.

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